Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRAITUZZLE
Numéro de dépôt :
11909
Date de dépôt :
13/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Dijon
Présentation de la marque TRAITUZZLE
Déposée le 13 octobre 1978 par SATELLITE FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Dijon), la marque française « TRAITUZZLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRAITUZZLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TRAITUZZLE est expirée depuis le 13 octobre 1988.
SATELLITE FILMS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025